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Le plan de continuité d'activité
Organiser la vie de l'entreprise en cas de pandémie grippale.
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Salariés de petites entreprises : une prime exceptionnelle
Un avantage exonéré de charges sociales.
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La déclaration de départ de salariés
Les départs de salariés doivent être déclarés à la MSA.
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Rachat des jours de repos de vos salariés
La loi relative au pouvoir d'achat permet aux salariés de racheter leurs jours de repos.
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Grilles des Salaires Minima applicables au 01/07/2008
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La rupture du contrat de travail
Démission ou licenciement : les règles à respecter.
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La déclaration d'accident du travail
Alertez sans délai votre MSA en cas d'accident du travail ou du trajet.
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La déclaration trimestrielle des salaires : mode d'emploi
Découvrez les dates d'envoi des déclarations et les éléments du salaire à déclarer.
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Le non-retour de la DMO
Pensez à retourner à votre MSA la Déclaration de Main-d'Oeuvre sous peine de pénalités.
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